Mentions légales

Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet www.xocolatl.bzh l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Éditeur du site

  • Propriétaire : SARL Xocolati

  • Adresse du siège social : 22c rue Jean-Baptiste Godin, 35590 Saint-Gilles

  • Capital social : 10 000 €

  • Numéro de SIRET : 908 542 020 00023 (RCS Rennes)

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 83908542020

  • Téléphone : 07 70 47 32 44

  • Adresse e-mail : Xocolatl.chocolaterie@gmail.com

2. Responsables de la publication et de la création

  • Directeur de la publication : Marrier Corentin (en qualité de personne physique)

  • Créateur du site : Marrier Corentin

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé :

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1 613 241 2828

  • Site internet : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

La présentation et l'ensemble du contenu du présent Site (textes, photographies, logos, images, graphismes, structure générale) constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Xocolati est seule titulaire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Xocolati. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.